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C?l?brations 2011
La ville de Ville-Marie veut favoriser la participation citoyenne aux affaires municipales. Vous trouverez ici l'information nécessaire pour faire entendre votre voix.

Liste des documents

  • application/pdf iconrèglement sur l'arrosage.pdf
  • application/pdf iconRèglement de zonage (458).pdf
  • application/pdf iconnuisances (461).pdf
  • application/pdf iconConcernant la circulation et le stationnement (419)
  • application/pdf iconConcernant la récupération et la collecte des matières recyclables (431)
  • application/pdf iconConcernant l'imposition des taxes 2009 (437)
  • application/pdf iconConcernant l'imposition des taxes 2010 (443)
  • application/pdf iconConcernant les animaux (384)
  • application/pdf iconConcernant les nuisances (403)
  • application/pdf iconApplication du règlement sur le captage des eaux souterraines (428)
  • application/pdf iconRelatif à la tenue et au report des séances du conseil (404)
  • application/pdf iconPolitique gestion contractuelle (447)
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